Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.G. LA NOYELLOISE
SAS La Noyelloise, Société par Action Simplifiée
M. Jean-Marie Oger

Numéro de dépôt :
4042447
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
O.G. LA NOYELLOISE de La Noyelloise

Présentation de la marque O.G. LA NOYELLOISE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Noyelloise et monsieur Jean-Marie Oger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O.G. LA NOYELLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Noyelloise domicilié(e) 13 rue derrière les haies - 80150 - Noyelles en chaussée - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Jean-Marie Oger domicilié(e) 13 rue derrière les haies - 80150 - Noyelles en chaussée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS La Noyelloise, M. Jean-Marie Oger domicilié(e) 13 rue derrière les haies - 80150 - Noyelles en chaussée - France.

La marque O.G. LA NOYELLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.G. LA NOYELLOISE est expirée depuis le 24 octobre 2023.

La Noyelloise a également déposé les autres marques suivantes : La Sélective


SAS La Noyelloise, Société par Action Simplifiée - 13 rue derrière les haies - 80150 - Noyelles en chaussée - France - SIREN 4

M. Jean-Marie Oger - 13 rue derrière les haies - 80150 - Noyelles en chaussée - France


SAS La Noyelloise, M. Jean-Marie Oger - 13 rue derrière les haies - 80150 - Noyelles en chaussée - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.